Déposée le 7 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELPHINOIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOIXTUREL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELPHINOIX domicilié(e) ZA LES MONTS DU MATIN,26730 LA BAUME D HOSTUN (dossier no 2366726) - 26730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 072 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELPHINOIX domicilié(e) ZA LES MONTS DU MATIN,26730 LA BAUME D HOSTUN (dossier no 2366726) - 26730 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPHINOIX SARL - ZA LES MONTS DU MATIN,26730 LA BAUME D HOSTUN (dossier no 2366726) - 26730 - France - SIREN 409072840
DELPHINOIX - ZA LES MONTS DU MATIN,26730 LA BAUME D HOSTUN (dossier no 2366726) - 26730 - France
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2008 n°2366726 - Publication au BOPI 2008-03-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Fruits séchés, noix séchées, cerneaux de noix séchés, huile de noix, tous ces produits fabriqués à partir de produits de l'agriculture biologique ou qui en sont issus Noix fraîches issues de l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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